1. Identification de l’entreprise
- Nom de l’entreprise : Heritage Foot
- Adresse : [Adresse de l’entreprise]
- Email : contact@heritagefoot.com
2. Objet
Les présentes CGV régissent toutes les ventes de produits proposées sur le site [Nom du site] et définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur notre site au moment de la consultation par le client. Les descriptions, photos et informations sur les produits sont fournies à titre indicatif. Bien que nous nous efforcions de les rendre aussi précises que possible, des variations mineures peuvent survenir.
4. Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en [devise] et incluent toutes les taxes (TTC), sauf indication contraire. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande, avant validation du paiement.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
Toute commande passée sur le site constitue une acceptation des présentes CGV.
Le client doit fournir des informations exactes et complètes lors de la passation de commande. Nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs de saisie ayant pour conséquence un retard ou une non-livraison de la commande.
Après validation de la commande, un email de confirmation sera envoyé au client récapitulant les détails de l’achat.
6. Paiement
Le paiement de la commande s’effectue en ligne via l’un des moyens de paiement sécurisés proposés sur notre site (carte de crédit, PayPal, etc.).
Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande. En cas de refus de paiement par l’organisme bancaire, la commande sera annulée automatiquement.
7. Livraison
Les conditions de livraison sont détaillées dans notre section “Livraison”. Nous nous efforçons de respecter les délais de livraison indiqués, mais des retards peuvent survenir en raison de circonstances exceptionnelles.
Les risques liés à l’expédition sont transférés au client dès la remise du colis au transporteur. En cas de perte ou de retard, nous ferons notre possible pour vous assister dans le suivi de votre colis.
8. Droit de Rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.
Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non lavés, avec toutes les étiquettes, et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de défaut ou d’erreur de livraison.
Exceptions au droit de rétractation :
- Les produits personnalisés (nom, numéro, etc.) ne peuvent être retournés ou échangés, sauf en cas de défaut ou d’erreur de notre part.
- Les sous-vêtements et chaussettes ne peuvent être retournés pour des raisons d’hygiène.
9. Garanties et Réclamations
Tous nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément aux lois en vigueur.
En cas de produit défectueux ou non conforme, veuillez contacter notre service client dans les 7 jours suivant la réception de votre commande. Nous nous engageons à remplacer ou rembourser l’article défectueux selon les modalités légales.
10. Responsabilité
Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages résultant de l’utilisation du réseau Internet (perte de données, virus, interruptions de service, etc.).
Notre responsabilité ne peut également être engagée en cas de retard de livraison dû à des événements imprévus (grèves, pandémie, intempéries, etc.).
11. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou de leurs partenaires et sont protégés par les droits d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans notre accord préalable.
12. Données Personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de la transaction et pourront être communiquées aux prestataires responsables de la livraison ou du traitement du paiement.
Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles en nous contactant à [email de contact]. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour plus d’informations.
13. Loi Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi [du pays de votre entreprise]. En cas de litige ou de réclamation, nous invitons nos clients à nous contacter pour trouver une solution amiable.
En l’absence de solution amiable, tout différend sera porté devant les tribunaux compétents de [lieu de juridiction].
14. Modifications des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables à toute commande passée après leur mise en ligne.
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